Territoires 44 association 11 mars 1901 1988 1er juillet association Lavau-sur-Loire
Informations et situation de l'association Territoires 44 Activités politiques dans la ville de Lavau-sur-Loire. thèmes : 11 mars, 1901, 1988, 1er juillet, association, Charte, code électoral, élections, investiture, Loire-Atlantique, Rassemblement
Rue de la Mairie 44260 Lavau-sur-Loire 44260 Lavau-sur-Loire
Présentation association : Territoires 44
( 11 mars 1901 1988 1er juillet association Charte code électoral élections investiture Loire-Atlantique Rassemblement )
- Siège de l'association :
Rue de la Mairie 44260 Lavau-sur-Loire
- Date de création : 05/02/2018
- Date de publication : 17/02/2018
- Date de dernière modification : 22/07/2020
- RNA : W443005904
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : rassembler les élus-es de Loire-Atlantique, en accord avec les valeurs de la charte, aux fins de répondre aux objectifs de cette dernière et de participer à la réflexion et aux études, à la création et l'animation d'un réseau d'élu-es, à la conduite d'actions, de conférences, de publications, de manifestations et de campagnes, à l'investiture de candidat-es aux élections et la participation aux assemblées délibérantes et tous autres moyens légaux ; compte tenu de son objet, le Rassemblement est une association politique déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901 sur les associations ; elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique et aux articles L.52-8 et L.52-12 du code électoral et peut émettre les reçus fiscaux correspondants
- 11 mars, 1901, 1988, 1er juillet, association Lavau-sur-Loire, Charte, code électoral, élections, investiture, Loire-Atlantique, Rassemblement,
Questions / réponses Territoires 44
Le siège de l'association Territoires 44 se situe dans la ville de Lavau-sur-Loire : Rue de la Mairie 44260 Lavau-sur-Loire
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Territoires 44 est : rassembler les élus-es de Loire-Atlantique, en accord avec les valeurs de la charte, aux fins de répondre aux objectifs de cette dernière et de participer à la réflexion et aux études, à la... ...
