Association des habitants du quartier de la bedugue association Commune dole association environnement législative Dole
Informations et situation de l'association Association des habitants du quartier de la bedugue Comités de défense et d'animation de quartier dans la ville de Dole. thèmes : commune, Dole, association, Environnement, Législative, permis de construire, RESPECT, Ressort
9 b Rue de la Vouivre 39100 Dole 39100 Dole
Présentation association : Association des habitants du quartier de la bedugue
( commune Dole association Environnement Législative permis de construire RESPECT Ressort )
- Siège de l'association :
9 b Rue de la Vouivre 39100 Dole
- Date de création : 08/09/2011
- Date de publication : 24/09/2011
- Date de dernière modification : 08/09/2011
- RNA : W391002902
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : défense des intérêts moraux et matériels des habitants du quartier de la Bedugue à Dole ; cette défense est réalisée en veillant au respect des règles liées au respect de l'environnement, du cadre de vie et de l'urbanisme, à ce titre elle veille tout particulièrement à ce que les modes d'occupation et d'utilisation du sol retenus soient compatibles avec la salubrité, la tranquillité, la sécurité des habitants, que ces modes d'occupations et d'utilisation soient définis par des documents généraux ayant valeur législative ou réglementaire ou des autorisations personnelles (permis de construire, d'aménager ou démolir) ; le ressort géographique de l'association est limité au territoire de la commune de dole, en effets des décisions concernant d'autres quartiers de la commune peuvent avoir des effets directs ou indirects sur intérêts moraux et matériels des habitants du quartier de la Bedugue
- commune Dole, Dole Dole, association Dole, Environnement Dole, Législative Dole, permis de construire, RESPECT Dole, Ressort Dole,
Questions / réponses Association Des Habitants Du Quartier De La Bedugue
Le siège de l'association Association Des Habitants Du Quartier De La Bedugue se situe dans la ville de Dole : 9 b Rue de la Vouivre 39100 Dole
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Des Habitants Du Quartier De La Bedugue est : défense des intérêts moraux et matériels des habitants du quartier de la Bedugue à Dole ; cette défense est réalisée en veillant au respect des règles liées au respect de l'environnement, du... ...
