Association des citoyens de la petite montagne association Association assainissement assainissement collectif celles communautés de communes Thoirette
Informations et situation de l'association Association des citoyens de la petite montagne Activités civiques, information civique dans la ville de Thoirette. thèmes : association, assainissement, assainissement collectif, Celles, communautés de communes, communes, Communes Du Département Du Jura, département, Eau, ester, incidence, Jura, Les Habitants, services publics
1 Route de Bourg 39240 Thoirette-Coisia 39240 Thoirette
Présentation association : Association des citoyens de la petite montagne
( association assainissement assainissement collectif Celles communautés de communes communes Communes Du Département Du Jura département Eau ester incidence Jura Les Habitants services publics )
- Siège de l'association :
1 Route de Bourg 39240 Thoirette-Coisia
- Date de création : 26/01/2010
- Date de publication : 06/02/2010
- Date de dernière modification : 28/01/2015
- RNA : W392003379
- Type : Loisirs et vie sociale
- Objet de l'association : rassembler, informer et mobiliser les habitants et contribuables des communes ou communautés de communes du département du Jura concernant la réglementation nationale ou locale ainsi que son application en matière d'assainissement collectif et non collectif et de distribution d'eau, notamment celles susceptibles d'avoir une incidence financière pour ses membres ; représenter les citoyens dans les instances, comités relatifs aux services publics et notamment ceux de l'assainissement ; défendre y compris par des actions en justice, l'intérêt des membres de l'association conformément à l'objet statutaire susvisé ; l'association pourra ester en justice dans la limite de son objet
- association, assainissement, assainissement collectif, Celles, communautés de communes, communes, Communes Du Département Du Jura, département, Eau Thoirette, ester, incidence, Jura, Les Habitants, services publics,
Questions / réponses Association Des Citoyens De La Petite Montagne
Le siège de l'association Association Des Citoyens De La Petite Montagne se situe dans la ville de Thoirette : 1 Route de Bourg 39240 Thoirette-Coisia
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Des Citoyens De La Petite Montagne est : rassembler, informer et mobiliser les habitants et contribuables des communes ou communautés de communes du département du Jura concernant la réglementation nationale ou locale ainsi que son... ...
