Comite de quartier minimes-barriere de paris association Association collectivité incidence partie civile toulouse Toulouse
Informations et situation de l'association Comite de quartier minimes-barriere de paris Comités de défense et d'animation de quartier dans la ville de Toulouse. thèmes : association, collectivité, incidence, partie civile, Toulouse, Toulouse Métropole
41 Avenue de Fronton 31200 Toulouse 31200 Toulouse
Présentation association : Comite de quartier minimes-barriere de paris
( association collectivité incidence partie civile Toulouse Toulouse Métropole )
- Siège de l'association :
41 Avenue de Fronton 31200 Toulouse
- Date de création : 21/12/1963
- Date de publication : 07/01/1964
- Date de dernière modification : 11/06/2023
- RNA : W313018352
- Siren : 795049147
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : s'intéresser dans son périmètre d'activités à l'ensemble des questions relatives sans exclusives à la défense, au développement et à l'aménagement du territoire communal de la ville de Toulouse mais également dans le cadre de Toulouse Métropole ou de toute autre collectivité qui se substituerait à celle-ci ; participer à tous projets, plans, études et réalisations ayant une incidence sur la vie du quartier ; dans la pratique, pour aboutir au but recherché l'association pourra procéder ou participer à tous types d'enquêtes, consultations, démarches, commissions et institutions auprès des pouvoirs publics ou d'associations diverses ; le comité pourra engager, le cas échéant, des actions en justice, tant de son propre chef qu'au titre de partie civile
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Questions / réponses Comite De Quartier Minimes-barriere De Paris
Le siège de l'association Comite De Quartier Minimes-barriere De Paris se situe dans la ville de Toulouse : 41 Avenue de Fronton 31200 Toulouse
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Comite De Quartier Minimes-barriere De Paris est : s'intéresser dans son périmètre d'activités à l'ensemble des questions relatives sans exclusives à la défense, au développement et à l'aménagement du territoire communal de la ville de... ...