Association france assainissement eau association Code délégation de service public assainissement bulletin officiel code civil Lamothe-Landerron

Informations et situation de l'association Association france assainissement eau Représentation, promotion et défense d'intérêts économiques dans la ville de Lamothe-Landerron. thèmes : code, délégation de service public, assainissement, bulletin officiel, Code civil, code de l'environnement, code de l'urbanisme, Code pénal, collectivités territoriales, Eau, eau potable, électricité, Énergie, Enlevement, Environnement, espaces naturels, finances publiques, information, jurisprudence, La Santé, ordures ménagères, Pollution, pollution de l'eau, santé publique

8 Rue des 3 Canons 33190 Lamothe-Landerron 33190 Lamothe-Landerron

Présentation association : Association france assainissement eau

( code délégation de service public assainissement bulletin officiel Code civil code de l'environnement code de l'urbanisme Code pénal collectivités territoriales Eau eau potable électricité Énergie Enlevement Environnement espaces naturels finances publiques information jurisprudence La Santé ordures ménagères Pollution pollution de l'eau santé publique )

Informations :
  • Siège de l'association :

    8 Rue des 3 Canons 33190 Lamothe-Landerron

  • Date de création : 17/01/2017
  • Date de publication : 18/02/2017
  • Date de dernière modification : 17/01/2017
  • RNA : W333003340
  • Type : Economie et développement local
  • Objet de l'association : de fournir la réglementation et l'information sur les textes relatifs à la salubrité des agglomérations et des usagers ; délégation de service public dans domaine de l'assainissement ; délégation de service public dans domaine de l'eau potable ; délégation de service public dans domaine de l'enlèvement des ordures ménagères ; domaine de la pollution de l'eau ; délégation de service public de la distribution de l'électricité ; domaine de la pollution de l'environnement des espaces naturels ; le code général des collectivités territoriales ; le code de la santé publique ; le code de l'urbanisme ; la jurisprudence ; le code civil ; le code des impôts ; le code livre des procédures fiscales ; le code pénal ; bulletin officiel des finances publiques ; le code de l'environnement ; le code de l'énergie
  • code, délégation de service public, assainissement, bulletin officiel, Code civil, code de l'environnement, code de l'urbanisme, Code pénal, collectivités territoriales, Eau, eau potable, électricité, Énergie, Enlevement, Environnement, espaces naturels, finances publiques, information, jurisprudence, La Santé, ordures ménagères, Pollution, pollution de l'eau, santé publique,

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Questions / réponses Association France Assainissement Eau

Le siège de l'association Association France Assainissement Eau se situe dans la ville de Lamothe-Landerron : 8 Rue des 3 Canons 33190 Lamothe-Landerron
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

L'objet déclaré de l'association Association France Assainissement Eau est : de fournir la réglementation et l'information sur les textes relatifs à la salubrité des agglomérations et des usagers ; délégation de service public dans domaine de l'assainissement ;... ...