Jacques thomas association 1883 1971 abbé association code Plomodiern

Informations et situation de l'association Jacques thomas Domaines divers, nomenclature sitadel à reclasser dans la ville de Plomodiern. thèmes : 1883,1971,abbé,association,code,droit,droits moraux,droits patrimoniaux,JACQUES,propriété intellectuelle,RESPECT

Plomodiern Plomodiern

Présentation association : Jacques thomas

( 1883 1971 abbé association code droit droits moraux droits patrimoniaux JACQUES propriété intellectuelle RESPECT )

Informations :
  • Siège de l'association :

    Plomodiern

  • Date de création : 09/11/2007
  • Date de publication : 24/11/2007
  • Date de dernière modification : 09/11/2007
  • RNA : W292000879
  • Type : Autres et divers
  • Objet de l'association : favoriser, développer et promouvoir la diffusion des oeuvres dont l'Abbé Jacques Thomas (1883-1971) est auteur ou co-auteur; veiller au respect du code de la propriété intellectuelle du droit des auteurs (droits moraux, droits patrimoniaux et durée de la protection); apporter, à la demande, une aide à toute autre association ayant un objet similaire
  • 1883, 1971, abbé, association Plomodiern, code, droit Plomodiern, droits moraux, droits patrimoniaux, JACQUES, propriété intellectuelle, RESPECT Plomodiern,

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Questions / réponses Jacques Thomas

Le siège de l'association Jacques Thomas se situe dans la ville de Plomodiern : Plomodiern
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

L'objet déclaré de l'association Jacques Thomas est : favoriser, développer et promouvoir la diffusion des oeuvres dont l'Abbé Jacques Thomas (1883-1971) est auteur ou co-auteur; veiller au respect du code de la propriété intellectuelle du droit des... ...