Comite pierre tal coat association Authentification droit pierre tal coat ayants droit documentaire Saint-Pierre-de-Bailleul
Informations et situation de l'association Comite pierre tal coat Promotion de l'art et des artistes dans la ville de Saint-Pierre-de-Bailleul. thèmes : Authentification, droit, Pierre Tal Coat, ayants droit, documentaire, Droit de suite, objet social, propriété littéraire, Realisation, RESPECT
Rue de la Chartreuse 27920 Saint-Pierre-de-Bailleul 27920 Saint-Pierre-de-Bailleul
Présentation association : Comite pierre tal coat
( Authentification droit Pierre Tal Coat ayants droit documentaire Droit de suite objet social propriété littéraire Realisation RESPECT )
- Siège de l'association :
Rue de la Chartreuse 27920 Saint-Pierre-de-Bailleul
- Date de création : 22/02/2010
- Date de publication : 20/03/2010
- Date de dernière modification : 22/02/2010
- RNA : W271000683
- Type : Culture
- Objet de l'association : assurer la pérennité, la protection, la conservation et la mise en valeur de l'oeuvre, en défendre le droit et le respect du nom, promouvoir et diffuser la connaissance de l'oeuvre de Pierre Tal Coat en participant notamment à l'élaboration ou à la réalisation de tous supports médiatiques, participer à la procédure d'authentification des biens et droits administratifs constitutifs de l'oeuvre, encourager toute recherche et tout documentaire dans le cadre d'études et susciter des vocations orientées vers les arts en général; il est ici précisé que l'objet social ci-dessus, ne pourra jamais faire obstacle au droit de propriété littéraire et artistique de l'oeuvre appartenant exclusivement aux ayants droit de l'auteur Pierre Tal Coat, seuls titulaires du droit de suite et de regard sur celle-ci, ainsi que du droit d'authentification
- Authentification, droit, Pierre Tal Coat, ayants droit, documentaire, Droit de suite, objet social, propriété littéraire, Realisation Saint-Pierre-de-Bailleul, RESPECT,
Questions / réponses Comite Pierre Tal Coat
Le siège de l'association Comite Pierre Tal Coat se situe dans la ville de Saint-Pierre-de-Bailleul : Rue de la Chartreuse 27920 Saint-Pierre-de-Bailleul
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Comite Pierre Tal Coat est : assurer la pérennité, la protection, la conservation et la mise en valeur de l'oeuvre, en défendre le droit et le respect du nom, promouvoir et diffuser la connaissance de l'oeuvre de Pierre Tal... ...
