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ARAPL FRANCHE-COMTÉ - ASSOCIATION RÉGIONALE AGRÉÉE DE L'UNION DES PROFESSIONS LIBÉRALES : association, comptabilité, obligations
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ASSOCIATION JEUNESSE ET SOLIDARITE D'ANATOLIE : conscience, constitution, Constitution française, croyance, française, immigration, intégration, laïcité, liberté, liberté d'opinion, médiation, obligations, prévention, turque
ASSOCIATION VELO BESANCON (A.V.B.) : argent, Argent public, association, Automobile, Besançon, Bicyclette, bisontine, Circulation, code, code de l'environnement, code de l'urbanisme, Développement durable, Doubles, doubles sens, Énergie, Environnement, exclusion, infrastructure, mobilité urbaine, modes de transport, objet social, obligations, paradigme, partie civile, pcaet, PDU, plan climat, plan de déplacement urbain, plan local d'urbanisme, planification stratégique, polluant, SCOT, sédentarité, Sens, stationnement, vélo, voirie
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ORGANISME MIXTE DE GESTION AGREE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (OMGA BFC) : 2017, 9 janvier, autres impôts, CVAE, information, Janvier, obligations, prévention, sincerite, Vraisemblance