Association d'entraide pour les conducteurs de la compagnie des transports de besancon association Accident code infraction véhicule Besançon
Informations et situation de l'association Association d'entraide pour les conducteurs de la compagnie des transports de besancon Association du personnel d'une entreprise (non syndical) dans la ville de Besançon. thèmes : Accident, code, infraction, véhicule
Rue Edouard Belin 25000 Besançon 25000 Besançon
Présentation association : Association d'entraide pour les conducteurs de la compagnie des transports de besancon
( Accident code infraction véhicule )
- Siège de l'association :
Rue Edouard Belin 25000 Besançon
- Date de création : 13/11/1980
- Date de publication : 27/11/1980
- Date de dernière modification : 24/12/2008
- RNA : W251000339
- Type : Loisirs et vie sociale
- Objet de l'association : indemniser à 85% les agents de la compagnie adhérents en cas d'amende pour infraction au code de la route ou accident avec un véhicule de service
- Accident Besançon, code Besançon, infraction, véhicule,
Questions / réponses Association D'entraide Pour Les Conducteurs De La Compagnie Des Transports De Besancon
Le siège de l'association Association D'entraide Pour Les Conducteurs De La Compagnie Des Transports De Besancon se situe dans la ville de Besançon : Rue Edouard Belin 25000 Besançon
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association D'entraide Pour Les Conducteurs De La Compagnie Des Transports De Besancon est : indemniser à 85% les agents de la compagnie adhérents en cas d'amende pour infraction au code de la route ou accident avec un véhicule de service ...
