Organisme de gestion de l'ecole catholique (ogec) de duault association 1978 3 juillet association catholique catholiques Duault
Informations et situation de l'association Organisme de gestion de l'ecole catholique (ogec) de duault Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général . dans la ville de Duault. thèmes : 1978, 3 juillet, association, catholique, catholiques, Conférence épiscopale, éducation, Jouissance, obligations, ordre, ordre administratif, Realisation, RESPECT
Duault 22160 Duault
Présentation association : Organisme de gestion de l'ecole catholique (ogec) de duault
( 1978 3 juillet association catholique catholiques Conférence épiscopale éducation Jouissance obligations ordre ordre administratif Realisation RESPECT )
- Siège de l'association :
Duault
- Date de création : 23/02/1961
- Date de publication : 23/03/1961
- Date de dernière modification : 12/10/2019
- RNA : W222000903
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : assurer, conformément aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente, notamment la gestion d'établissement scolaire (primaire, secondaire, technique, agricole) ainsi que la gestion de tout ce qui, de près ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation et à l'enseignement ; à cet effet, l'association pourra acquérir tous les immeubles nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance ; dans le respect de la législation scolaire et des statuts de l'enseignement catholique, notamment ceux des comités diocésains tels qu'ils ont été approuvés par les évêques membres de la conférence épiscopale le 3 juillet 1978, elle assume ses obligations d'ordre administratif, matériel ou financier en liaison avec le chef d'établissement, compte tenu des responsabilités inhérentes à la fonction de ce dernier
- 1978, 3 juillet, association Duault, catholique, catholiques, Conférence épiscopale, éducation, Jouissance, obligations, ordre, ordre administratif, Realisation, RESPECT,
Questions / réponses Organisme De Gestion De L'ecole Catholique (ogec) De Duault
Le siège de l'association Organisme De Gestion De L'ecole Catholique (ogec) De Duault se situe dans la ville de Duault : Duault
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Organisme De Gestion De L'ecole Catholique (ogec) De Duault est : assurer, conformément aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente, notamment la... ...
