Association senassaise pour la defense de l'environnement association Atmosphère constitution droit information pollution Sénas

Informations et situation de l'association Association senassaise pour la defense de l'environnement Environnement dans la ville de Sénas. thèmes : atmosphère, constitution, droit, information, Pollution

Sénas 13560 Sénas

Présentation association : Association senassaise pour la defense de l'environnement

( atmosphère constitution droit information Pollution )

Informations :
  • Siège de l'association :

    Sénas

  • Date de création : 26/11/1990
  • Date de publication : 19/12/1990
  • Date de dernière modification : 05/06/2019
  • RNA : W132003148
  • Type : Environnement et patrimoine
  • Objet de l'association : lutte contre la pollution directe ou indirecte de l'atmosphère et des eaux ; protection et défense par tous les moyens légaux des sites et sauvegarde de l'espace naturel cultivé ou sauvage ; information tant de ses adhérents que du public sur tous les sujets relevant des objets précités, par la diffusion de bulletins, l'organisation de réunions publiques, la constitution de dossiers sur des cas particuliers et de communiqués par toutes les voies de presse et par tous moyens de droit ; la représentation et l'assistance de ses adhérents devant toutes administrations, organismes privés ou publics et devant toutes juridictions à l'occasion de différents litiges relevant des objets ci-dessus énoncés
  • atmosphère, constitution, droit, information Sénas, Pollution,

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Questions / réponses Association Senassaise Pour La Defense De L'environnement

Le siège de l'association Association Senassaise Pour La Defense De L'environnement se situe dans la ville de Sénas : Sénas
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

L'objet déclaré de l'association Association Senassaise Pour La Defense De L'environnement est : lutte contre la pollution directe ou indirecte de l'atmosphère et des eaux ; protection et défense par tous les moyens légaux des sites et sauvegarde de l'espace naturel cultivé ou sauvage ;... ...