Cpts charlemagne association Soins article association coordination population Sinceny
Informations et situation de l'association Cpts charlemagne Organisation de professions médicales ou paramédicales dans la ville de Sinceny. thèmes : Soins, Article, association, Coordination, Population, Santé, 1434, action, code, code de commerce, Communauté, Communication, Économique, homogène, Jour, LA CRéation, La Santé, Législation, Promotion, règlement intérieur, Réponse, santé publique, synergique
1bis Rue des Faiences 02300 Sinceny 02300 Sinceny
Présentation association : Cpts charlemagne
( Soins Article association Coordination Population Santé 1434 action code code de commerce Communauté Communication Économique homogène Jour LA CRéation La Santé Législation Promotion règlement intérieur Réponse santé publique synergique )
- Siège de l'association :
1bis Rue des Faiences 02300 Sinceny
- Date de création : 24/10/2021
- Date de publication : 16/11/2021
- Date de dernière modification : 24/10/2021
- RNA : W022006531
- Type : Santé et action sociale
- Objet de l'association : sur le territoire délimité dans le règlement intérieur, constituer et encadrer une Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS), conformément à la législation en vigueur et plus particulièrement à l'article L. 1434-12 du code de la santé publique : à cet effet, l'association a pour mission de créer une communauté de soins centrée sur les besoins de la population, d'organiser une réponse à un besoin de santé sur le territoire, d'améliorer l'offre de soins locale par la coordination synergique des acteurs de soins médicaux et sociaux, d'améliorer la qualité des soins par la coordination entre professionnels, d'améliorer la promotion de la santé sur le secteur de population concernée par une communication adaptée et homogène ; au jour de la création de l'association, son objet et ses moyens d'action n'impliquent aucune activité économique au sens des dispositions de l'article L. 442-7 du code de commerce
- Soins, Article, association Sinceny, Coordination, Population, Santé, 1434, action, code, code de commerce, Communauté, Communication, Économique, homogène, Jour, LA CRéation, La Santé, Législation, Promotion Sinceny, règlement intérieur, Réponse, santé publique, synergique,
Questions / réponses Cpts Charlemagne
Le siège de l'association Cpts Charlemagne se situe dans la ville de Sinceny : 1bis Rue des Faiences 02300 Sinceny
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Cpts Charlemagne est : sur le territoire délimité dans le règlement intérieur, constituer et encadrer une Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS), conformément à la législation en vigueur et plus... ...
