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Liste articles sur revenu de remplacement

  • La CRDS : présentation et revenus assujettis
    La CRDS : présentation et revenus assujettis

    La CRDS : présentation et revenus assujettis : emps et suivant les mêmes règles que les cotisations sociales. Pour les revenus de remplacement, elle est précomptée par l'organisme qui verse ce revenu de remplacement et recouvrée par les URSSAF. Pour les revenus du patrimoine et de placements, elle est recouvrée directement par ...

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  • Le contrat de transition professionnelle ou CTP
    Le contrat de transition professionnelle ou CTP

    Le contrat de transition professionnelle ou CTP : quement aptes à l'exercice d'un emploi • qui ne peuvent pas bénéficier de l'ARE (allocation d'aide au retour à l'emploi) pendant 42 mois, ni d'aucun revenu de remplacement jusqu'à l'âge de la retraite à taux plein • qui ne conservent aucune activité professionnelle Aucune condition ...

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  • ARE : allocation d'aide au retour à l'emploi
    ARE : allocation d'aide au retour à l'emploi

    ARE : allocation d'aide au retour à l'emploi : Qui peut en bénéficier ? L’allocation d'aide au retour à l'emploi ou ARE est versée, sous certaines conditions, aux salariés dont la cessation du contrat de travail résulte : • d'un licenciement pour motif personnel ou économique • d'une Rupture conventionnelle • du non renouvellement de ...

    ARE : allocation d'aide au retour à l'emploi

Tags : salariés, CRDS, ARE, impôt, CTP, salarié, sécurité sociale, CSG, chômage, euros, licenciement, salaire brut, assurance chômage, licenciement économique, contrat de travail, prestations familiales, chômeurs, Urssaf, privés d'emploi, épargne, congé de reclassement, métaux, retraite à taux plein, 1996, contribution sociale généralisée, maternité, demandeurs d'emploi, allocation journalière, France, Pôle emploi, Étang de Berre, Toulon, Châteauroux, Douai, épargne salariale, assurances maladies, assurance, rentes viagères, Smic, Mulhouse, allocations, sicav, Charleville-Mézières, français, ordonnance, CDI, Le Havre, 1095, cotisations, rentrée scolaire,