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Liste articles sur PV

  • Radar : comment contester un PV ?
    Radar : comment contester un PV ?

    Radar : comment contester un PV ? : r les lieux à ce moment-là. Si vous n’avez pas commis l’infraction qui vous est reprochée, vous disposez d’un délai de 45 jours pour contester le PV. Si vous dépassez ce délai vous paierez une amende majorée. Le plus simple est d’adresser le formulaire de contestation joint, rempli à l’encre ...

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  • La prime pour l'emploi : présentation et conditions d'attribution
    La prime pour l'emploi : présentation et conditions d'attribution

    La prime pour l'emploi : présentation et conditions d'attribution : tion de revenus : - les cases AV à DV ou AX à DX si vous exercez une activité salariée à temps partiel ou à temps plein - les cases NW à PW ou NV à PV si vous exercez une activité non salariée (artisan, agriculteur, commerçant…) à temps partiel ou à temps plein. A noter : les personnes ...

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  • Le bisphénol A : une interdiction étendue aux contenants alimentaires
    Le bisphénol A : une interdiction étendue aux contenants alimentaires

    Le bisphénol A : une interdiction étendue aux contenants alimentaires : e caisse. A noter : pour savoir si un produit contient ou non du BPA, vérifiez les indications figurant sur les matières plastiques ; les mentions PV, V ou 3 ; PC ou 7 et PS ou 6 indiquent que le produit contient du Bisphénol A. La recherche de substituts L'interdiction concernant la ...

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