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Liste articles sur assemblée parlementaire
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![L'Union européenne : histoire de sa création]( "L'Union européenne : histoire de sa création")
L'Union européenne : histoire de sa création
L'Union européenne : histoire de sa création : rché commun" permettant la libre circulation des personnes, des marchandises et des capitaux. Dès 1958, la CEE, la CEEA et la CECA disposent d’une Assemblée parlementaire et d’une Cour de justice commune. Par la suite, le traité signé à Bruxelles en 1965 fusionnera les trois communautés ...
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![La Cour européenne des droits de l'homme : guide pratique]( "La Cour européenne des droits de l'homme : guide pratique")
La Cour européenne des droits de l'homme : guide pratique
La Cour européenne des droits de l'homme : guide pratique : l'homme est composée d’un nombre de juges égal à celui des Etats qui ont ratifié la Convention, soit 47 juges à ce jour. Les juges sont élus par l’Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe à partir de listes de trois noms proposées par chaque Etat. Ils sont élus pour un mandat de 9 ans non ...
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![L'émancipation des femmes : les dates clés]( "L'émancipation des femmes : les dates clés")
L'émancipation des femmes : les dates clés
L'émancipation des femmes : les dates clés : re, Marthe Simard et Lucie Aubrac sont nommées membres de l'Assemblée consultative provisoire. C'est la première fois que des femmes siègent dans une assemblée parlementaire française. 1944 : l'ordonnance du 21 avril accorde le droit de vote et d'éligibilité aux femmes 20 avril 1945 : les ...
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![Politique française : où sont les femmes ?]( "Politique française : où sont les femmes ?")
Politique française : où sont les femmes ?
Politique française : où sont les femmes ? : re, Marthe Simard et Lucie Aubrac sont nommées membres de l'Assemblée consultative provisoire. C'est la première fois que des femmes siègent dans une assemblée parlementaire française. 1944 : l'ordonnance du 21 avril accorde le droit de vote et d'éligibilité aux femmes (les Françaises exerceront ...
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